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Toutes les catégories Documents (38)

38 résultats pour « activites »

Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux

2024

Table des matières Séance EXTRA du 22 janvier 2024.......................................................................................2 Séance du 29 janvier 2024............................................................................................

Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux

2023

Table des matières Séance du 30 janvier 2023...................................................................................................2 Séance EXTRA du 6 février 2023.................................................................................

Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux

2022

Table des matières Séance EXTRA du 5 janvier 2022 Séance du 31 janvier 2022 Séance EXTRA du 7 février 2022 Séance du 14 février 2022 Séance du 7 mars 2022 Séance du 28 mars 2022 Séance EXTRA du 26avril 2022 Séance du 11 avril 2022 Séance du 2 mai 202......

Documents - Appels d’offres et gestion contractuelle - Gestion contractuelle

Règlement 1343 sur la gestion contractuelle

RÈGLEMENT 1317 PORTANT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE 2 TABLE DES MATIÈRES 1 PRÉAMBULE ......................................................................................................................................................... 5......

Documents - Appels d’offres et gestion contractuelle - Gestion contractuelle

Politique de sécurité de l’information

VILLE DE MASCOUCHE Politique administrative n o 20170911-01 Objet : SÉCURITÉ DE L’INFORMATION Application : TOUS LES INTERVENANTS Résolution : Date d’entrée en vigueur : 11 septembre 2017 Signatures :......

Documents - Appels d’offres et gestion contractuelle - Liste des contrats de plus de 2 000 $ totalisant plus de 25 000 $ pour un même cocontractant

Du 1er janvier au 31 décembre 2022

Description Montant Mode d'attribution Aéro Mécanique Turcotte Inc 4 871.38$ 2. Gré à gré 2 282.66$ 3 339.71$ 2. Gré à gré 2 261.56$ 2. Gré à gré 4 392.69$ 3. Demande de prix 4 810.78$......

Documents - M·Info - 2024

Mai 2024

La vitesse permise dans les rues locales (secteurs résidentiels) passera de 40 à 30 km/h. Sur certaines rues collectrices, la limite de vitesse diminuera de 50 à 40 km/h. Ce sera d’ailleurs le cas sur le boulevard de Mascouche, entre le chemin S......

Documents - M·Info - 2024

Juin 2024

Le jeu libre maintenant permis ! En vue d’encourager les enfants et leur famille à bouger, nous avons modifié le règlement, rendant ainsi le jeu et le sport plus accessibles et sécuritaires. La pratique du jeu libre est permise chaque jour dès 9......

Documents - Budget et rapports financiers - Budget

Budget 2024

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 18 décembre 2023 Ordre du jour 1.ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2.ADOPTIONDUBUDGET2024 PRÉPARATION BUDGÉTAIRE : UN DÉFI 2024 : UN BUDGET RESPONSABLE QUI MET LES PRIORITÉS AUX BONNES PLACES SOMMAIRE DES REVENUS ET DÉPENSES......

Documents - Budget et rapports financiers - Budget

Discours du maire

DISCOURS DU MAIRE BUDGET 2024 Prononcé à l’occasion du dépôt du budget en séance extraordinaire tenue le lundi 18 décembre 2023 Chères citoyennes, Chers citoyens, Au nom du conseil municipal, je suis fier de vous présenter le budget 2024......

Documents - Budget et rapports financiers - Rapports financiers consolidés

Présentation

RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ 2023 Service des finances 13 mai 2024 RAPPORT FINANCIER 2023 CONSOLIDÉ Sommaire des revenus et des dépenses Analyse des revenus Analyse des dépenses Investissements Évolution de la dette Mot du maire SOMMAIRE DES REVENU......

Documents - Politiques et plans d'action - Codes d'éthique

Code d'éthique et de déontologie des élus

RÈGLEMENT NUMÉRO 1163-4 CONSTITUANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA VILLE DE MASCOUCHE ET REMPLAÇANT LES RÈGLEMENTS NUMÉRO 1163 -2 ET NUMÉRO 1163-3 CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipa......

Documents - Politiques et plans d'action - Codes d'éthique

Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1164 CONSTITUANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE MASCOUCHE La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine, soit, dans le cas......

Documents - Politiques et plans d'action - Plans d'action et plans stratégiques

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées

1.2 PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2024 Préparé par : Service de la culture, des loisirs et de la vie communautaire 2 2024 | PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES TABLE DES MATIÈRES......

Documents - Politiques et plans d'action - Plans d'action et plans stratégiques

Plan d'action culturel

1 2 PRÉAMBULE En 1997, la Ville de Mascouche adoptait sa première Politique du développement culturel. Dans le but de l’actualiser à la nouvelle réalité de son territoire, un colloque sur la culture a été tenu en octobre 2010. La Politique cu......

Documents - Politiques et plans d'action - Plans d'action et plans stratégiques

Plan stratégique de développement durable

PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE | 1 2 | PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE | 3 TABLE DES MATIÈRES Mot du maire Mascouche à la croisée des chemins Ce qu’est un plan de développement du......

Documents - Politiques et plans d'action - Plans d'action et plans stratégiques

Plan d'action 2021-2025

PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PLAN D’ACTION 2021-2025 2 PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE | PLAN D’ACTION 2021-2025 TABLE DES MATIÈRES MOT DU MAIRE _________________________________________3 MASCOUCHE POURSUIT SON DÉVEL......

Documents - Politiques et plans d'action - Politiques

Culture

POLITIQUE CULTURELLE VILLE DE MASCOUCHE TABLE DES MATIÈRES ISBN 978-2-9812871-0-6 (version imprimée) ISBN 978-2-9812871-1-3 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2012 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2012......

Documents - Politiques et plans d'action - Politiques

Politique municipale d'habitation

MUNICIPALE D’HABITATION POLITIQUE TABLE DES MATIÈRES MOT DU MAIRE ................................................................................................................ 1 INTRODUCTION .....................................................

Documents - Politiques et plans d'action - Politiques

Protection des renseignements personnels

POLITIQUE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 1. PRÉAMBULE ............................................................................................................ 2 2. OBJET ...........................................................

Documents - Politiques et plans d'action - Politiques

Reconnaissance des organismes

GUIDE DE RFRENCE ET DE SOUTIEN AUX ORGANISMES RECONNUS | 7 Politique de reconnaissance des organismes INTRODUCTION Avant 2010, la dcentralisation (le faire-faire, la prise en charge des loisirs par les citoyens) tait le fondement principal de......

Documents - Politiques et plans d'action - Politiques

Sécurité de l'information

VILLE DE MASCOUCHE Politique administrative n o 20170911-01 Objet : SÉCURITÉ DE L’INFORMATION Application : TOUS LES INTERVENANTS Résolution : Date d’entrée en vigueur : 11 septembre 2017 Signatures :......

Documents - Politiques et plans d'action - Rapports annuels et bilans

Bilan des réalisations 2023

En avant le bilan En 2035, Mascouche est une ville jeune, active, offrant à ses citoyens un développement urbain harmonieux et des espaces verts exceptionnels, favorisant une vie saine, avec emplois et services à proximité. NOTRE BUT : DES TRAN......

Documents - Politiques et plans d'action - Rapports annuels et bilans

Bilan des réalisations 2022

En 2035, Mascouche est une ville jeune, active, offrant à ses citoyens un développement urbain harmonieux et des espaces verts exceptionnels, favorisant une vie saine , avec emplois et services à proximité. Planification du projet d’amélioratio......

Documents - Politiques et plans d'action - Rapports annuels et bilans

Rapport annuel 2021

RAPPORT ANNUEL 2021 2 TABLE DES MATIÈRES MISSION, VISION ET VALEURS ________________ 3 MOT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ____________ 4 PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE __________________________________ 5 ORGANIGRAMME ____________________......