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Séances du conseil

COVID-19 – Avis spécial

Le public est à nouveau invité à assister aux séances du conseil. Le passeport vaccinal n’est pas exigé.

Le lavage des mains et le port du couvre-visage sont obligatoires.

Avis spécial – Dérogations mineures et demandes d’usage conditionnel

Compte tenu des circonstances exceptionnelles ayant cours, des mesures arrêtées par les autorités compétentes limitant le nombre de personnes pouvant assister aux séances du conseil, le conseil souhaite donner aux personnes intéressées, concernées par les dérogations mineures et les demandes d’usage conditionnel à être traitées, l’opportunité de se faire entendre par courriel. Pour ce faire, ces personnes doivent envoyer un courriel avant 12 h, le jour de la séance. Veuillez y préciser le dossier et votre intérêt particulier envers celui-ci (voisin, demandeur, etc.).

Pour suivre l’évolution de la situation et connaître les nouvelles les plus récentes, consultez la page COVID-19.


Le conseil municipal siège 1 à 2 lundis par mois, à 19h, à la salle du conseil située au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).

Prochaines séances

2021

6 décembre 2021
13 décembre 2021 (Séance extraordinaire)

2022

31 janvier 2022
14 février 2022
7 mars 2022
28 mars 2022
11 avril 2022
2 mai 2022
16 mai 2022
6 juin 2022
20 juin 2022
4 juillet 2022
29 août 2022
19 septembre 2022
3 octobre 2022
24 octobre 2022
21 novembre 2022
12 décembre 2022

Notes: Nous mettons en ligne l’ordre du jour le jour même de la tenue de la séance.
Le Conseil peut parfois tenir des séances extraordinaires. Ces séances sont confirmées par le Service du greffe.

Alertes Info-Mascouche

Ne manquez aucune séance du conseil!

Webdiffusion des séances passées

Procès-verbaux des séances passées

Procès-verbaux 2021 (Mise à jour : 24/11/2021)

Procès-verbaux 2020

Procès-verbaux 2019

Procès-verbaux 2018

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2014