Séances du conseil
Le conseil municipal siège 1 à 2 lundis par mois, à 19h, à la salle du conseil située au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).
Prochaines séances
13 mai 2024 | Ordre du jour et règlements pour consultation
Projet de règlement numéro 1304-3
Projet de règlement numéro 1330-1
Projet de règlement numéro 1335-1
10 juin 2024
2 juillet 2024
26 août 2024
16 septembre 2024
7 octobre 2024
28 octobre 2024
18 novembre 2024
9 décembre 2024
Séances précédentes
Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 avril 2024 à 19h
Projet de règlement numéro 907-4
Projet de règlement numéro 1332
Projet de règlement numéro 1341
Notes: Nous mettons en ligne l’ordre du jour le jour même de la tenue de la séance.
Le Conseil peut parfois tenir des séances extraordinaires. Ces séances sont confirmées par le Service du greffe.
Alertes Info-Mascouche
Ne manquez aucune séance du conseil!
En raison d’un problème technique, seule la version audio est disponible pour la séance du 22 avril 2024.
Procès-verbaux des séances passées
Procès-verbaux 2024 (mise à jour : 23/04/2024)