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Séances du conseil

Le conseil municipal siège 1 à 2 lundis par mois, à 19h, à la salle du conseil située au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).

Prochaines séances

13 mai 2024 | Ordre du jour et règlements pour consultation

Ordre du jour

Règlement numéro 907-4

Règlement numéro 1085-12

Règlement numéro 1199-2

Règlement numéro 1231-2

Projet de règlement numéro 1304-3

Projet de règlement numéro 1330-1

Règlement numéro 1332

Projet de règlement numéro 1335-1

Règlement numéro 1341

PPCMOI – 2966, rue Dugas

10 juin 2024

2 juillet 2024

26 août 2024

16 septembre 2024

7 octobre 2024

28 octobre 2024

18 novembre 2024

9 décembre 2024


Séances précédentes

Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 avril 2024 à 19h

Projet de règlement numéro 907-4

Règlement numéro 1103-73

Règlement numéro 1103-74

Règlement numéro 1198-10

Projet de règlement numéro 1332

Règlement numéro 1340

Projet de règlement numéro 1341

Règlement 44 – RAIM

Règlement 45 – RAIM

Notes: Nous mettons en ligne l’ordre du jour le jour même de la tenue de la séance.
Le Conseil peut parfois tenir des séances extraordinaires. Ces séances sont confirmées par le Service du greffe.

Alertes Info-Mascouche

Ne manquez aucune séance du conseil!

En raison d’un problème technique, seule la version audio est disponible pour la séance du 22 avril 2024. 

Procès-verbaux des séances passées

Procès-verbaux 2024 (mise à jour : 23/04/2024)

Procès-verbaux 2023

Procès-verbaux 2022

Procès-verbaux 2021

Procès-verbaux 2020

Procès-verbaux 2019

Procès-verbaux 2018

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2014