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Séances du conseil

COVID-19 – Avis spécial

Le public est à nouveau invité à assister aux séances du conseil.

  • Lavage des mains obligatoire.
  • Respect de la distanciation physique en tout temps.
  • Port du couvre-visage obligatoire.
  • 20 citoyens maximum dans la salle.

Avis spécial – Dérogations mineures et demandes d’usage conditionnel

Compte tenu des circonstances exceptionnelles ayant cours, des mesures arrêtées par les autorités compétentes limitant le nombre de personnes pouvant assister aux séances du conseil, le conseil souhaite donner aux personnes intéressées, concernées par les dérogations mineures et les demandes d’usage conditionnel à être traitées, l’opportunité de se faire entendre par courriel. Pour ce faire, ces personnes doivent envoyer un courriel avant 12 h, le jour de la séance. Veuillez y préciser le dossier et votre intérêt particulier envers celui-ci (voisin, demandeur, etc.).

Séance du 4 octobre 2021

Demande de démolition

Demande de dérogation mineure

Demande d’usage conditionnel

Pour toutes autres questions, il est possible de les transmettre par courriel à question@ville.mascouche.qc.ca avant 15 h, le jour de la séance.

Pour suivre l’évolution de la situation et connaître les nouvelles les plus récentes, consultez la page COVID-19.


Le conseil municipal siège 1 à 2 lundis par mois, à 19h, à la salle du conseil située au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).

Prochaines séances

2021

20 septembre 2021
4 octobre 2021
22 novembre 2021
6 décembre 2021

Notes: Nous mettons en ligne l’ordre du jour le jour même de la tenue de la séance.
Le Conseil peut parfois tenir des séances extraordinaires. Ces séances sont confirmées par le Service du greffe.

Alertes Info-Mascouche

Ne manquez aucune séance du conseil!

Webdiffusion des séances passées

Procès-verbaux des séances passées

Procès-verbaux 2021 (Mise à jour : 31/08/2021)

Procès-verbaux 2020

Procès-verbaux 2019

Procès-verbaux 2018

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2014