-
Partagez cette page avec vos amis:
-
-
-
Politiques et plans d’action
-
Codes d'éthique
Code d’éthique et de déontologie des élus
Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux -
Plans d'action et plans stratégiques
Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024
Plan d’action culturel 2024-2026
Plan directeur de circulation urbaine
Plan stratégique de développement durable (2015-2035)
Pour suivre l’état d’avancement des actions issues du Plan stratégique de développement durable, consultez la plateforme Web Métrio.
Plan directeur des milieux naturels 2014
- Carte – Composantes du milieu naturel (PDF)
- Carte – Paysage (PDF)
- Cahier – Le Bassin versant du ruisseau Saint-Charles (PDF)
- Cahier – Le Boisé de Mascouche – Saint-Roch (PDF)
- Cahier – Le Boisé du sentier de la Presqu’île (PDF)
- Cahier – Le Marécage de Mascouche (PDF)
- Cahier – Les Tourbières du ruisseau Noir (PDF)
-
Politiques
Déclaration de service à la clientèle
Évaluation de rendement des adjudicataires
Évaluation de reprises d’infrastructures
Politique municipale d’habitation
-
Rapports annuels et bilans des réalisations
Rapport annuel 2021 – Ville de Mascouche